MENTIONS LEGALES :

En conformité aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi numero 2004-575 du 21 juin 2004 concerçant la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des visiteurs du site : diane.piranda@gmail.comCes données ci-jointe :

1. Données légales :

Titulaire : Diane Piranda
Adresse de localisation du titulaire : Besançon

Le Fabriquant du site suivant : Piranda Diane
Décideur de la publication : Piranda Diane
Ou entrer en contact avec le Responsable de la publication : diane.piranda@gmail.com

Le Concepteur est : Piranda Diane
De quelle façon entrer en contact avec le Webmaster : diane.piranda@gmail.com

L’hebergeur du site est : OVH
SAS au capital social de 10 174 560 Euros
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Nomenclature APE 2620Z
N*TVA : FR 22 424 761 419
Siège Sociale de l’hébergeur : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Les Mentions Légales ont été générées via cet outil

2. Présentation et principe :

Tout internaute qui se connecte et utilise le site : diane.piranda@gmail.com est considéré comme utilisateur du site web.
Le site diane.piranda@gmail.com regroupe un ensemble de services, en l’état, mis à la disposition des utilisateur. Il est naturellement précisé que ceux-ci doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le Développeur du site diane.piranda@gmail.com. Le site diane.piranda@gmail.com est mis à jour régulièrement par Piranda Diane.
Piranda Diane s’efforce d’indiqué sur le site web diane.piranda@gmail.com des informations les plus véridiques possibles (sous réserve de modifications), mais ne peuvent certifier l’exactitude, la finitude et les informations répandu sur son site, qu’elles soient ou non de son fait. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

3. Accessibilité :

Le site suivant diane.piranda@gmail.com est habituellement accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, excepté en cas de maintenance, programmée ou pas, pour les besoins de la maintenance ou force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, diane.piranda@gmail.com se devouera à faire de son mieux pour rétablir l’accès au site web et s’efforcera alors d’informer au préalable aux utilisateurs Dates & heures de l’interruption. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, diane.piranda@gmail.com ne pourrait être tenu pour responsable des dommages, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service

4. Droit de propriété intellectuelle :

Piranda Diane est propriétaire unique de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site web, tant structurellement que sur les textes, , graphismes, logo, bande sonore, logicielsetc…
Toute reproduction totale ou partielle du site web diane.piranda@gmail.com, affichage, modification, adaptation totalement ou partiellement de l’un de ces éléments, peu importe le moyen ou la technique utilisé, est strictementinterdite, sauf acceptation préalable de Piranda Diane, responsable du site web même partielle du site diane.piranda@gmail.com, affichage, modification, adaptation totalement ou partiellement de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictementinterdite, sauf autorisation préalable de Piranda Diane, propriétaire du site internet à l’email : diane.piranda@gmail.com, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite d’après les dispositions des multiples articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Liens hypertextes et cookies :

Le site suivant diane.piranda@gmail.com comporte différents URL hypertextes vers plusieurs sites web (partenaires, sites sources etc) mis en ligne suite à l’autorisation de Piranda Diane. Cependant, Piranda Diane n’a pas la possibilité de controler l’ensemble du contenu des sites consultés et décline donc toute responsabilité de de cette façon concernant les eventuels risques de contenus interdits.
L’utilisateur est tenu informé que durant de ses utilisatations sur le site internet diane.piranda@gmail.com, un ou plusieurs cookies sont capable de s’installer automatiquement sur son ordinateur en utilisant son logiciel de navigation. Un cookie est un ensemble de données informatique qui ne permettra jamais de savoir qui l’utilise, néanmoins qui enregistre des renseignements concernant la navigation de l’usager sur le site web. 
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6. Protection des personnes & biens – Maniement des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ainsi que la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.

Sur le site web diane.piranda@gmail.com, Piranda Diane ne collecte pas d’informations personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’utilisateur que pour la nécéssité de différents services offerts par le site suivant diane.piranda@gmail.com. L’utilisateur donne ces informations en toute conscience de cause, particulièrement quand il procède de lui-même à leur saisie. Il est alors résumé à l’usagé du site diane.piranda@gmail.com le devoir ou non de mentionner ces informations.
En conformité avec les agencements des articles 38 et autres de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 en lien avec l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès , de rectification, de suppression et d’opposition aux informations personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez une requête à diane.piranda@gmail.com par email : diane.piranda@gmail.com ou par lettre manuscrite dûement signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire du document, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site interne diane.piranda@gmail.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, troquée, transmise, cédée sur un support quelconque à des tiers. Seulement l’hypothèse du rachat du site interne diane.piranda@gmail.com et de tout ses droits en autorise Piranda Diane à joindre les informations à l’ acquéreur qui serait alors lui-même tenu à la même nécéssité de conservation et de modification des données concernant l’utilisateur du site interne diane.piranda@gmail.com.
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Les bases de données sont sécurisées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des BDD (bases de données).